Déposée le 3 juillet 2008 par RAVELEAU François et EVENAT Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ETAO »
Les déposants sont RAVELEAU François domicilié(e) rue des ricochets - 85600 - BOUFFERE - France et EVENAT Jean-Marc domicilié(e) 6 rue Gustave Flaubert - 85600 - MONTAIGU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Alexis TCHUIMBOU OUAHOUO domicilié(e) 8 Rue Guépin B.P. 91311 - 44013 - NANTES cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAO est expirée depuis le 3 juillet 2018.
RAVELEAU François a également déposé les autres marques suivantes : ENTHALPIE
RAVELEAU François - rue des ricochets - 85600 - BOUFFERE - France
EVENAT Jean-Marc - 6 rue Gustave Flaubert - 85600 - MONTAIGU - France
Me Alexis TCHUIMBOU OUAHOUO - 8 Rue Guépin B.P. 91311 - 44013 - NANTES cedex 1 - France
Inscription le 16 mars 2009 - retrait partiel n°492940 - Publication au BOPI 2009-03-16
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique issu de sources d'énergie écologiques et renouvelables telles que la géothermie, l'aquathermie, l'aérothermie, le solaire ou l'éolien. Appareils pour la mesure et l'économie des consommations d'eau, d'électricité ou toute autre source d'énergie.
Appareils et installations de chauffage ou de climatisation recourant ou non à des sources d'énergie renouvelables ; installations de production et de distribution d'eau chaude et froide sanitaire ; installations de production d'énergie d'origine géothermique, aérothermique, aquathermique, solaire ou éolienne ; pompes à chaleur et leur parties constitutives ; appareils de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Forage et sondage de puits notamment à destination d'implantation d'installations géothermiques et aquathermiques ; services d'installation, de mise en œuvre, de maintenance, d'entretien et de réparation relatifs à l'ensemble des produits précités.
Services de recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers en relation avec la production ou l'exploitation des énergies écologiques et renouvelables ; services de bureau d'études en matière de génies thermique et climatique ; travaux d'ingénieurs et services de consultations professionnelles dans les domaines de la géothermie, de l'aérothermie, de l'aquathermie, de l'éolien, du solaire ou de la climatisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ETAO"
